Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
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Divers Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
décembre2023 :
Publié le 14 décembre 2023

2023-6-01 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-18 RÈGLEMENT INTERIEUR DE L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-17 CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE LA SCARPE

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-16 SCOT SERVICE ÉNERGIE COLLECTIVITÉS - INTENTION DE RENOUVELLEMENT

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-15 VENTE DE PARCELLES COMMUNALES À M. KIZEWSKI

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-14 DÉCLASSEMENT DE PARCELLES DU DOMAINE PUBLIC

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-13 CONVENTION DE TRANSFERT DES ÉQUIPEMENTS ET ESPACES COMMUNS

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-12 IMPLANTATION D'UN RELAIS DE RADIOTÉLÉPHONIE - FREE MOBILE

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-11 ORGANISATION DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS ÉTÉ 2024

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-10 CENTRALES D'ACHATS LA FIBRE NUMÉRIQUE 59/62

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-09 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-08 RENOUVELLEMENT DE BAIL À LA SOCIÉTÉ DE CHASSE LA SAUVAGINE

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-07 RENOUVELLEMENT DE BAIL À LA SOCIÉTÉ DE CHASSE ST HUBERT

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-06 VENTE DE MATÉRIEL COMMUNAL - UNE RABOTEUSE

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-05 VENTE D'UN BIEN DE LA COMMUNE A M. ET MME DEVOOS

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-04 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2023

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-03 PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-02 BUDGET PRÉVISIONNEL 2024

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Publié le 05 décembre 2023

2023-5-01 DÉCISION MODIFICATIVE N°3

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octobre2023 :
Publié le 03 octobre 2023

2023-4-30 CHARTE VILLE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-29 AFFAIRE RYSSEN - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-28 CESSION DE PARCELLES COMMUNALES - RUE DE RENNES

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-27 VENTE D'UNE PARCELLE - RUE DES VIOLETTES

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-26 DESAFFECTATION D'UN BIEN IMMOBILIER - AVENUE DE LA RESISTANCE

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