Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
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Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
février2023 :
Publié le 16 février 2023

2023-1-04 - TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

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Publié le 16 février 2023

2023-1-03 - DOUAISIS AGGLO - DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE TRAVAUX VRD CITE BONNEL

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Publié le 16 février 2023

2023-1-02 - REPARTITION DU PRODUIT DES CONCESSIONS DE CIMETIERES

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Publié le 16 février 2023

2023-1-01- DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023

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