Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
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Divers Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par année

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
novembre2022 :
Publié le 08 février 2023

2022-5-21 MOTION SUR LES FINANCES LOCALES

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Publié le 08 février 2023

2022-5-22 ENTRETIEN DE TERRAINS PRIVÉS SITUÉS SUR LA COMMUNE

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Publié le 08 février 2023

2022-5-20 MODIFICATION DES STATUTS DE DOUAISIS AGGLO MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 5211-4-4 DU CGCT, DE LA TRANSITION AGRICOLE ET ALIMENTAIRE ET TOILETTAGE DES DISPOSITIONS INSTITUTIONNELLES

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Publié le 08 février 2023

2022-5-18 ORGANISATION DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS SANS HÉBERGEMENT ET ACCUEILS PÉRISCOLAIRES DES MERCREDIS pour l’année 2023

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Publié le 08 février 2023

2022-5-16 RENOUVELLEMENT CONVENTIONNEMENT LEA 2023 avec la CAF du NORD – Loisirs Equitables Accessibles

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Publié le 08 février 2023

2022-5-17 CONVENTION PARTENARIALE LIEU D’ACCUEIL PARENTS ENFANTS AVEC LES SERVICES DU DEPARTEMENT

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Publié le 08 février 2023

2022-5-14 MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES

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Publié le 08 février 2023

2022-5-15 REORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNE (1607h) à compter du 1er janvier 2023

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Publié le 08 février 2023

2022-5-12 SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES « RESTAURATION SCOLAIRE ET GARDERIE MUNICIPALE »

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Publié le 08 février 2023

2022-5-13 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

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Publié le 08 février 2023

2022-5-10 RETROCESSION AU COLUMBARIUM COMMUNAL - Demande de Madame Christel MARTENS

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Publié le 08 février 2023

2022-5-11 RETROCESSION AU COLUMBARIUM COMMUNAL - Demande de Monsieur PAYEN Sébastien

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Publié le 08 février 2023

2022-5-09 RETROCESSION AU COLUMBARIUM COMMUNAL - Demande de Madame SEDE Micheline

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Publié le 08 février 2023

2022-5-07 CLIC DU DOUAISIS - RESILIATION CONTRAT DE LOCATION

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Publié le 08 février 2023

2022-5-08 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE à M. Riyadh Diab POLE ESPOIR HAUTS-DE-FRANCE D’AVIRON

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Publié le 08 février 2023

2022-5-05 AUTORISATION GENERALE ET PERMANENTE DES POURSUITES POUR LE COMPTABLE PUBLIC DE LA COMMUNE

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Publié le 08 février 2023

2022-5-06 TARIFS - ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

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Publié le 08 février 2023

2022-5-03 COMMUNE-BUDGET PREVISIONNEL 2023 Autorisation de Dépenses d’Investissement avant le vote du Budget

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Publié le 08 février 2023

2022-5-04 PROVISIONS COMPTABLES POUR CREANCES DOUTEUSES

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Publié le 08 février 2023

2022-5-02 DECISION MODIFICATIVE DES CREDITS N°1

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Publié le 08 février 2023

2022-5-01 COMMUNICATION DU RAPPORT PRESENTANT LES ACTIONS ENTREPRISES À LA SUITE DES RECOMMANDATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUITE AU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DU 30 NOVEMBRE 2021

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septembre2022 :
Publié le 07 février 2023

2022-4-13 NOUVELLES ADHESIONS AU SIDEN - SIAN COMITES SYNDICAUX DES 12 NOVEMBRE 2020, 22 NOVEMBRE 2021, 16 DECEMBRE 2021, 22 FEVRIER 2022, 28 AVRIL 2022 et 21 JUIN 2022

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Publié le 07 février 2023

2022-4-12 ENQUÊTE PUBLIQUE - PROJET EUROPEAN HOMES LIEUDIT LES FOSSES CORNU ( 113 LOGEMENTS - 98 INDIVIDUELS ET 15 EN COLLECTIFS)

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