Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés permanents Retrouvez tous les arrêtés permanents du maire.
Arrêtés temporaires Retrouvez tous les arrêtés temporaires actuellement en vigueur
Divers Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par année

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
septembre2022 :
Publié le 07 février 2023

2022-4-10 RÉNOVATION DE LA CITÉ DES HAUTS-PRÈS APPEL À PROJETS "ERBM" - CO-FINANCEMENT ÉTAT & RÉGION

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Publié le 07 février 2023

2022-4-11 CAF - INTEGRATION DANS UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023 (CTG)

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Publié le 07 février 2023

2022-4-08 ECHELONNEMENT DU PAIEMENT DE MONSIEUR DAVID ADAMCZEWSKI

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Publié le 07 février 2023

2022-4-09 AMÉNAGEMENT DE LA PLACE JEAN JAURÈS & DES ABORDS DE L'HÔTEL DE VILLE RÉGION - APPEL À PROJET " - REDYNAMISATION CENTRES-VILLES & CENTRES-BOURGS

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Publié le 07 février 2023

2022-4-07 PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SUR LE RISQUE PREVOYANCE DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELLISATION

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Publié le 07 février 2023

2022-4-06 PERSONNEL COMMUNAL PRIME ANNUELLE 2022

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Publié le 07 février 2023

2022-4-05 MAISONS & CITES - DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT 8 LOGEMENTS RUE DES LOBELIAS

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Publié le 07 février 2023

2022-4-04 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

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Publié le 07 février 2023

2022-4-02 TAXE D’AMÉNAGEMENT - TAUX ET FIN D' INSTITUTION D’EXONÉRATION

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Publié le 07 février 2023

2022-4-03 PROROGATION DE BAIL COMMERCIAL DE DEROGATION IMMEUBLE DE COMMERCE RUE LAMBRECHT N° 30

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Publié le 07 février 2023

2022-4-01 FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE DOTATION 2022 - CONVENTION DOUAISIS AGGLO

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