Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
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Divers Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
octobre2023 :
Publié le 03 octobre 2023

2023-4-01 DECISION MODIFICATIVE DES CREDITS N°2

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juillet2023 :
Publié le 03 juillet 2023

2023-3-19 DÉNOMINATION D’UNE ZONE COMMERCIALE

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-18 VENTE D'UNE PARCELLE - M. KIZEWSKI ANDRÉ - RUE DES VIOLETTES

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-17 IMPLANTATION D’UN RELAIS DE RADIOTÉLÉPHONIE - FREE MOBILE – RUE DES ZINNIAS

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-16 EPF - CONVENTION OPÉRATIONNELLE "DISPENSAIRE RUE DES ZINNIAS"

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-15 CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD - CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE TRANSFERT RD 8

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-14 CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD - APCD 2023 AMÉNAGEMENT DU CENTRE-VILLE - CHAUCIDOU

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-13 DOUAISIS AGGLO - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES EXTINCTEURS ET R.I.A. ET DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ INCENDIE

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-12 DOUAISIS AGGLO - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES VOIRIES, ESPACES PUBLICS ET DIVERS TERRAINS (BALAYAGE MÉCANIQUE, SALAGE, SABLAGE, DÉNEIGEMENT,… )

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-11 RÉPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE DE L'ANNÉE 2022

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-10 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-09 AUGMENTATION DU TAUX HORAIRE BRUT DE LA REMUNERATION D’UN VACATAIRE

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-08 RÉTROCESSION AU COLUMBARIUM COMMUNAL - Demande de Monsieur IZYDORCZYK Philippe

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-07 RÉTROCESSION AU COLUMBARIUM COMMUNAL - Demande de Madame PAWLACZYK Geneviève

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-06 CENTRE DE GESTION CONVENTION D'ADHÉSION AUX MISSIONS OPTIONNELLES PROPOSÉES AUX COLLECTIVITÉS ET ÉTABLISSEMENTS AFFILIÉS AU CDG 59 : CONSEIL ET ASSISTANCE CHOMAGE

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-05 TARIFS - ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-03 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2023

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-02 AIDES FINANCIÈRES 2023 POUR FORMATION BAFA / BAFD

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Publié le 03 juillet 2023

2023-3-01 DÉCISION MODIFICATIVE DES CRÉDITS N°1

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juin2023 :
Publié le 30 juin 2023

2023-3-04 BAIL DE LOCATION D'UN LOGEMENT COMMUNAL A M. MOHAMED JANAL DIM 34 RUE DES NARCISSES

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mars2023 :
Publié le 30 mars 2023

BUDGET PRINCIPAL COMPTE DE GESTION EXERCICE 2022

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Publié le 30 mars 2023

Note de présentation brève et synthétique Compte Administratif 2022

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