Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
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Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
octobre2023 :
Publié le 03 octobre 2023

2023-4-25 DESAFFECTATION D'UN BIEN IMMOBILIER - RUE PASTEUR

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-24 DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-23 RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-22 CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-21 ORGANISATION DU SEJOUR SKI 2024

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-20 ORGANISATION DES ACM ET DES MERCREDIS

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-19 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CONTRAT D'OBJECTIFS DE NIVEAU 2

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-18 PROTECTION FONCTIONNELLE D'UN AGENT

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-17 PROTECTION FONCTIONNELLE D'UN AGENT

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-16 PROTECTION FONCTIONNELLE D'UN AGENT

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-15 POLICE MUNICIPALE ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE HORAIRE

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-14 CONVENTION D'ADHESION AU POLE SANTE AU TRAVAIL

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-13 CONTRAT D'APPRENTISSAGE

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-12 TABLEAU DES EFFECTIFS MODIFICATION

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-11 LOCATION DE SALLES - VAISSELLE ET MATERIEL

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-10 ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIERE TOURNOI EXCEPTIONNEL DE HOCKEY SUR GLACE

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-09 RETROCESSION AU COLUMBARIUM COMMUNAL

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-08 RETROCESSION D'UNE CONCESSION AU CIMETIERE COMMUNAL

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-07 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2023

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-06 PERSONNEL COMMUNAL - PRIME ANNUELLE 2023

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-05 ECOLE JEANNE D'ARC CONVENTION DE FOURNITURE DES REPAS

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-04 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE SAINTE JEANNE D'ARC

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-03 FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE MISE EN RESERVE ANTERIEURE A 2023 - CONVENTION DOUAISIS AGGLO

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Publié le 03 octobre 2023

2023-4-02 FONDS DE CONCOURS DE DOUAISIS AGGLO - CITE DES HAUTS PRES - ERBM

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