Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
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Divers Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
avril2024 :
Publié le 16 avril 2024

2024-2-11 CDG MISE EN CONCURRENCE MARCHÉ D'ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-10 ÉCOLE DE MUSIQUE - VACATION DE L'INDEMNITÉ DE JURY

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-09 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-08 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2024

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-07 LOCATION DE SALLES - VAISSELLE ET MATÉRIEL

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-06 FOURNITURES SCOLAIRES 2024

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-05 TAUX D’IMPOSITION LOCALE - ANNÉE 2024

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-04 COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2024

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-03 AFFECTATION DES RESULTATS 2023

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-02 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-01 COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2023

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février2024 :
Publié le 22 février 2024

2024-1-09 DÉSIGNATION D'UN NOTAIRE POUR VENTE - RUE PASTEUR

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Publié le 22 février 2024

2024-1-08 DÉSIGNATION D'UN NOTAIRE POUR VENTE - AV. RÉSISTANCE

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Publié le 22 février 2024

2024-1-07 IMPLANTATION D'UN RELAIS DE RADIOTÉLÉPHONIE

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Publié le 22 février 2024

2024-1-06 SCOT GRAND DOUAISIS ADHÉSION AU SEC

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Publié le 22 février 2024

2024-1-05 INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

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Publié le 22 février 2024

2024-1-04 PROLONGATION D'UNE MISSION D'UN VACATAIRE

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Publié le 22 février 2024

2024-1-03 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

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Publié le 22 février 2024

2024-1-02 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2024

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Publié le 22 février 2024

PA - 2024-1-01 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024

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Publié le 22 février 2024

2024-1-01 DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024

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