octobre2024 :
Publié le 07 octobre 2024

2024-4-01 DÉCISION MODIFICATIVE DES CRÉDITS N°1

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-02 PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-03 PRODUITS IRRÉCOUVRABLES – CRÉANCES ÉTEINTES

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-04 PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES - RÉTABLISSEMENT PERSONNEL

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-05 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2024

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-06 ÉCOLE JEANNE D’ARC - CONVENTION DE FOURNITURE DES REPAS

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-07 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-08 CONTRAT D’APPRENTISSAGE

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-09 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT ENGAGÉS PAR LES PERSONNELS

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-10 PROTECTION FONCTIONNELLE D’UN AGENT

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-11 PROTECTION FONCTIONNELLE D’UN AGENT

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-12 ORGANISATION DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-13 ORGANISATION DU SÉJOUR SKI 2025

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-14 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - MISE A JOUR

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-15 URACEN PARTENAIRE POUR LA VIE ASSOCIATIVE DES COMMUNES - CONVENTION

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-16 CDG59 - CONVENTION POUR UNE MISSION D’ARCHIVAGE

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-17 PASSAGES PIÉTONS RD 8 - SUBVENTION DÉPARTEMENTALE 2024

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-18 ENTRETIEN DE TERRAINS PRIVÉS SITUÉS SUR LA COMMUNE

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Publié le 07 octobre 2024

2024-4-19 BAIL COMMERCIAL À LA SOCIÉTÉ PCBELEC

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juillet2024 :
Publié le 01 juillet 2024

2024-3-01 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

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Publié le 01 juillet 2024

2024-3-02 TARIFICATION RESTAURATION SCOLAIRE

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Publié le 01 juillet 2024

2024-3-03 DA - TRAVAUX BONNEL - AVENANT 1

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Publié le 01 juillet 2024

2024-3-04 RÉTROCESSION COLUMBARIUM

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Publié le 01 juillet 2024

2024-3-05 PERSONNEL COMMUNAL - PRIME ANNUELLE 2024

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